publié le 29 mars 2016.
Circulaire relative au fonctionnement des CHSCT au MEF 2016
8. Les crédits Des crédits ministériels sont mis à la disposition du Président qui recueille l’avis du comité sur les mesures à financer dans le cadre du programme d’interventions du CHSCT. Cette dotation doit permettre aux CHSCT d’impulser les orientations (…)

publié le 20 novembre 2015.
DL + Compte rendu du CHSCT du 16 novembre 2015 de la DISI SUD EST
CHS CT du 16 novembre 2015 Monsieur le Président, Les élus CGT FP n’ont pas de déclaration liminaire pour ce CHSCT. L’analyse politique est la même que celle faite lors de la DL du CTL du 3 novembre 2015. Néanmoins, nous souhaitons vous soumettre quelques (…)

publié le 22 juin 2015.
Compte rendu et DL du CHSCT de la DISI SUD EST du 16 juin 2015
CHS CT du 16 juin 2015 Déclaration liminaire de la CGT FP Monsieur le Président, Ce CHS-CT permet, à la CGT FP d’appeler de nouveau l’attention de la direction sur la situation des agents de la DGFIP, DGFIP qui est aujoud’hui en danger de disparition !! Les (…)

publié le 11 juin 2015.
Règlement intérieur du CHSCT spécial de la DISI SUD EST Février 2015

publié le 15 avril 2015.
compte rendu du CHSCT du 2 avril 2015+ déclaration liminaire
Déclaration liminaire du CHSCT du 2 avril 2015 Aujourd’hui, la politique du gouvernement qui trouve son incarnation dans le pacte de responsabilité, la rigueur budgétaire, la réforme territoriale, aggrave la situation des salariés et des retraités. Le gouvernement (…)

publié le 1er janvier 2015.
les orientations nationales 2015 (crédits CHSCT) santé, sécurité et conditions de travail

publié le 30 juin 2014.
Compte rendu du CHSCT DISI SUD EST du 25 juin 2014
Voici l’ordre du jour de ce CHS, développé ci-après : Bilan annuel du médecin de prévention référent Point sur les exercices d’évacuation Compte rendu de la visite à la CID excentrée,Toulon Compte rendu oral du GT du 10/6, réaménagement CID-SIL Nice Mise à (…)

publié le 27 mars 2014.
Compte rendu du CHSCT DISI SUD EST du 24 mars 2014
Déclaration Liminaire Encore 50 milliards d’économie annoncés par le Gouvernement avec la mise en œuvre du « Pacte de responsabilité »qui répondent d’une logique inacceptable d’austérité et attaquent inévitablement le financement des services publics, de la (…)

publié le 27 février 2014.
barométre social 2014 lien sur le site
Méthodologie – Enquête réalisée du 3 au 20 décembre 2013 auprès de l’ensemble des agents de la DGFiP. – 109 872 agents ont été invités à participer via un questionnaire électronique. 59349 ont complété l’enquête, soit un taux de participation de 54%.

publié le 27 février 2014.
Compte rendu du comité de suivi sur les conditions de vie au travail du 27 février 2014 ( barométre social)
EXTRAIT : A l’ordre du jour de ce comité de suivi figuraient : la présentation des premiers résultats du baromètre social, le bilan des formations conditions de vie au travail, l’analyse qualitative des espaces de dialogue tenus et l’analyse des outils conditions de (…)

publié le 26 juillet 2013.
Déclaration liminaire au CHS du 2 juillet 2013
Déclaration liminaire au CHS du 2 juillet 2013

publié le 23 juillet 2013.
Compte rendu CHS du 2 juillet 2013
Compte rendu CHS du 2 juillet 2013

publié le 1er février 2012.
Règlement intérieur du CHSCT spécial de la DISI SUD EST Février 2012