vous êtes ici : accueil > CTL - CHS > CHS

CHS

les articles

publié le 22 février 2021.
Compte rendu CHS du 17 Fevrier 2021
Compte rendu CHS du 17 02 2021

publié le 12 mai 2020.
PV CHSCT DU 7 MAI 2020
PV CHSCT DU 7 MAI 2020

publié le 12 mai 2020.
CHSCT du 28 avril 2020
CHSCT du 28 avril 2020

publié le 14 février 2020.
CHS DISI 21 janvier 2020
Ordre du jour : 1° Approbation du PV du CHSCT du 23/10/19 (document 1) 2° Fermeture du pôle ADO de l’ESI de Marseille (document 2) 3° Déménagements/réinstallations – Service « exploitation » de l’ESI de Marseille (point oral) – ESI de Montpellier et CID du Gard (point (...)

publié le 25 février 2019.
GUIDE pour la prise en compte des conditions de travail dans la conduite des projets

publié le 25 février 2019.
Note d’orientation Santé Sécurité et Conditions Travail 2019

publié le 13 novembre 2018.
Compte rendu du CHSCT du 06 novembre 2018
Déclaration liminaire CGT FP du CHSCT du 06 novembre 2018 Monsieur le Directeur, Ce CHSCT se déroule dans un contexte politique d’austérité et d’attaques fortes de notre modèle sociale et du statut de la fonction publique. En effet, le gouvernement suite à un comité (...)

publié le 13 novembre 2018.
Compte rendu du CHSCT du 06 novembre 2018
Déclaration liminaire CGT FP du CHSCT du 06 novembre 2018 Monsieur le Directeur, Ce CHSCT se déroule dans un contexte politique d’austérité et d’attaques fortes de notre modèle sociale et du statut de la fonction publique. En effet, le gouvernement suite à un comité (...)

publié le 16 avril 2018.
note d’orientation SSCT 2018

publié le 25 octobre 2017.
compte rendu du CHSCT du 24 octobre 2017 + DL
Déclaration liminaire du CHSCT du 24 octobre 2017. Monsieur le Président, LA CGT FP souhaite, en complément de la déclaration liminaire exposée en CTL du 17 octobre 2017, rappeler que dans un contexte de fusion de services, de réorganisations des missions et du travail, (...)

publié le 9 mai 2017.
CHSCT DISI SUD EST du 2 mai 2017
Ordre du jour 1. Approbation du PV du CHSCT du 14 mars 2017 (document) 2. Présentation de la note d’orientations ministérielles 2017 et de ses annexes (documents) 3. Présentation du DUERP et du PAP 2016 et avis motivé sur le PAP (documents) 4. Bilan de l’utilisation (...)

publié le 22 mars 2017.
Compte rendu CGT FP du CHS du 14 mars 2017
Ordre du jour 1. Approbation du PV du CHSCT du 16 novembre 2016 (document) 2. Création de l’ESI de Marseille (fiche) : avis du CHSCT 3. Budget 2017 : orientations générales 4. Campagne DUERP-PAP 2017 (compte-rendu écrit du GT du 10/01/2017 et point oral après GT du (...)

publié le 23 novembre 2016.
Compte rendu du CHSCT du 16 novembre 2016 de la DISI SE
Ordre du jour 1. Approbation du PV du CHSCT du 15/06/16 2. Bilan annuel du médecin de prévention référent 3. Point d’actualité sur l’utilisation des crédits CHSCT 2016 et orientations pour 2017 4. Point d’actualité sur l’avancée du PAP 2016 5. Campagne DUERP-PAP (...)

publié le 15 juin 2016.
CHSCT DISI SUD EST du 15 juin 2016
Ordre du jour 1. Approbation du PV du CHSCT du 6/04/16 2. Compte rendu de la visite de la CID Avignon 3. Présentation du dispositif d’accompagnement des agents suite à congé maladie - 4. Bilan SST 5. Point PAP – oral - 6. Point crédits 7. Présentation du circuit (...)

publié le 14 avril 2016.
Compte rendu + DL CGT FP du CHSCT du 6 avril 2016 de la DISI SUD EST

Politique de confidentialité. Site réalisé en interne et propulsé par SPIP.