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- Note d’orientations ministérielle santé sécurité et conditions de travail 2017 (PDF - 1.6 Mio)
- CHSCT DISI SUD EST du 2 mai 2017 (OpenDocument Text - 116.6 kio)
CHSCT DISI SUD EST du 2 mai 2017
Ordre du jour
1. Approbation du PV du CHSCT du 14 mars 2017 (document)
2. Présentation de la note d’orientations ministérielles 2017 et de ses annexes (documents)
3. Présentation du DUERP et du PAP 2016 et avis motivé sur le PAP (documents)
4. Bilan de l’utilisation du budget 2016 et financements 2017 (documents)
5. Suites du relevé de conclusions et point sur la création de l’ESI unique
6. Questions diverses
Article publié le 9 mai 2017.
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